Urbanisme

Plan Local d’Urbanisme (PLU)

La commune de Luzinay applique actuellement un Plan Local d’Urbanisme, qui a été approuvé le 31 mars 2017.

Les éléments composants le dossier sont :

0. Délibération

Arrêté de mise à l’enquête publiqueTélécharger
Délibération arrêt PLU 8 juillet 2016Télécharger
DCM prescription PLUTélécharger

1. Rapport de présentation

a) Diagnostice territorialTélécharger
b) État initial de l’environnement – fonctionnement du territoireTélécharger
c) justifications des choixTélécharger
d) Recensement des constructions patrimonialesTélécharger
e) Constructions pouvant faire l’objet d’un changement de destinationTélécharger

2. Projet d’aménagement et de développement durables

2_PADD-approbationTélécharger

3. Orientation d’aménagement et de programmation

Orientations d’aménagement et de programmationTélécharger
Cartes orientations d’aménagement et de programmationTélécharger

4. Règlement graphique et écrit

a) Règlement – document écritTélécharger
b) Zonage NordTélécharger
c) Zonage SudTélécharger
d) Zonage BourgTélécharger
e) Zonage AléasTélécharger
f) Zonage Ensemble de la CommuneTélécharger
g) Zonage Bourg couleurTélécharger

5. Annexes

5.1 Servitudes d’utilité publique

Carte des servitudes d’utilité publiqueTélécharger
Liste des servitudes d’utilité publiqueTélécharger
GMR Lyonnais – Servitudes 2012Télécharger

5.2 Porter à connaissance

PAC Complémentaire signé le 7 avril 2014Télécharger
PAC Luzinay signé le 19 février 2014 sans les risques naturelsTélécharger

5.3 Annexes sanitaires

5.3.1 Eau potable

Notice d’eau potableTélécharger
Plan de réseau eau potableTélécharger
SynthèseTélécharger

5.3.2 Assainissement

Notice modificative du zonage d’assainissement des eaux uséesTélécharger
Plan zonage Assainissement eaux usées échelle 1/3000èmeTélécharger
Carte aptitude des solsTélécharger
Plan de zonage d’assainissement des eaux uséesTélécharger
Plan de zonage d’assainissement des eaux pluvialesTélécharger
Notice assainissementTélécharger
Fiche d’examen DREALTélécharger
Étude de zonage d’assainissement 2011 phase 1 – État initial, rapport généralTélécharger
Étude de zonage d’assainissement 2011 phase 2 –Examen des différentes solutionsTélécharger
Étude de zonages d’assainissement 2011 Phase 3 – Zonage d’assainissement eaux usées et pluvialesTélécharger

5.3.3 Gestion des déchets

Rapport annuelTélécharger
Règlement communautaire de service public et d’élimination des déchets des ménages et assimilésTélécharger

5.4 Documents informatifs sur les risques naturels

Carte des aléasTélécharger
Rapport Carte des Aléas naturels prévisiblesTélécharger

5.5 Classement sonore des infrastructures terrestres

Arrêté préfectoral n°2011-322-0005Télécharger
Annexe tableau par communesTélécharger
Carte classement sonoreTélécharger

6. Avis des services et personnes publiques associées

Avis préfectureTélécharger
Avis Chambre d’AgricultureTélécharger
Avis Chambre des Métiers et de l’ArtisanatTélécharger
Avis Centre Régional de la Propriété ForestièreTélécharger
Avis DépartementTélécharger
Avis SCOTTélécharger
Avis ViennAggloTélécharger
Avis RTETélécharger
Plan RTETélécharger
Maîtrise de l’urbanisation autour canalisationsTélécharger

Rapport du commissaire enquêteur concernant le PLU Télécharger