Annexes

5.1 Servitudes d’utilité publique

Carte des servitudes d’utilité publiqueTélécharger
Liste des servitudes d’utilité publiqueTélécharger
GMR Lyonnais – Servitudes 2012Télécharger

5.2 Porter à connaissance

PAC Complémentaire signé le 7 avril 2014Télécharger
PAC Luzinay signé le 19 février 2014 sans les risques naturelsTélécharger

5.3 Annexes sanitaires

5.3.1 Eau potable

Notice d’eau potableTélécharger
Plan de réseau eau potableTélécharger
SynthèseTélécharger

5.3.2 Assainissement

Notice modificative du zonage d’assainissement des eaux uséesTélécharger
Plan zonage Assainissement eaux usées échelle 1/3000èmeTélécharger
Carte aptitude des solsTélécharger
Plan de zonage d’assainissement des eaux uséesTélécharger
Plan de zonage d’assainissement des eaux pluvialesTélécharger
Notice assainissementTélécharger
Fiche d’examen DREALTélécharger
Étude de zonage d’assainissement 2011 phase 1 – État initial, rapport généralTélécharger
Étude de zonage d’assainissement 2011 phase 2 –Examen des différentes solutionsTélécharger
Étude de zonages d’assainissement 2011 Phase 3 – Zonage d’assainissement eaux usées et pluvialesTélécharger

5.3.3 Gestion des déchets

Rapport annuelTélécharger
Règlement communautaire de service public et d’élimination des déchets des ménages et assimilésTélécharger

5.4 Documents informatifs sur les risques naturels

Carte des aléasTélécharger
Rapport Carte des Aléas naturels prévisiblesTélécharger

5.5 Classement sonore des infrastructures terrestres

Arrêté préfectoral n°2011-322-0005Télécharger
Annexe tableau par communesTélécharger
Carte classement sonoreTélécharger