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Arrêt du projet PLU au 8 juillet 2016






Les éléments composants le dossier sont :

1. RAPPORT DE PRESENTATION
a) Diagnostic territorial
b) Etat initial de l’environnement - fonctionnement du territoire
c) Justifications des choix
d) Recensement des constructions patrimoniales
e) Constructions pouvant faire l’objet d’un changement de destination

2. Projet d'aménagement et de développement durables

3. Orientations d'aménagement et de programmation

4. REGLEMENT GRAPHIQUE ET ECRIT
a) Règlement - document écrit
b) Zonage Nord
c) Zonage Sud
d) Zonage Bourg
e) Zonage Aléas

5. ANNEXES
5.1. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE
Carte des servitudes d’utilité publique
Liste des servitudes d’utilité publique
GMR Lyonnais - Servitudes 2012

5.2. PORTER A CONNAISSANCE
PAC Complémentaire signé le 7 avril 2014
PAC Luzinay signé le 19/02/14 sans les risques naturels

5.3. ANNEXES SANITAIRES
5.3.1. Eau potable
Notice d'eau potable
Plan de réseau eau potable

5.3.2. Assainissement
- Carte aptitude des sols
- Extension SYSTEPUR
- Plan de zonage d'assainissement des eaux usées
- Notice assainissement
- Étude de zonage d'assainissement 2011 phase 1 - État initial, rapport général
- Étude de zonages d'assainissement 2011 Phase 3 – Zonage d'assainissement eaux usées et pluviales

5.3.3. Gestion des déchets
Rapport annuel
Règlement communautaire de service public et d'élimination des déchets des ménages et assimilés.

5.4. DOCUMENTS INFORMATIFS SUR LES RISQUES NATURELS
Carte des aléas et rapport
Carte des aléas
Rapport Carte des Aléas naturels CARTE DES ALEAS NATURELS PREVISIBLES



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Réalisation : Atome Communication
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